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Les Archives départementales du Loir-et-Cher

Présentation des Archives départementale du Loir-et-Cher (41)

mardi 13 juin 2006, par Frederic Auger

2, rue Louis Bodin, 41000 Blois

Tél. : 02 54 58 41 24 - Fax : 02 54 58 42 16

Courriel : sec-archives@cg41.fr

La salle de lecture des Archives départementales du Loir-et-Cher est ouverte au public (nouveaux horaires à compter de novembre 2012) :

- Lundi, mercredi, jeudi et vendredi : 9h - 17h30 en journée continue
- Mardi, fermeture toute la journée.

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Archives départementales de Loir-et-Cher (© Photothèque Conseil général)

L’inscription qui est gratuite, s’effectue sur présentation d’une pièce d’identité.
Une carte de lecteur, à conserver pour vos consultations futures aux Archives, vous est ensuite remise.

Il vous sera aussi remis un dossier contenant des renseignements indispensables à la bonne utilisation des Archives, le règlement de la salle de lecture, des indications sur les classements...

La salle de lecture

Le président de salle et l’agent d’accueil vous renseigneront pour effectuer votre demande de documents, de la recherche dans les fichiers et inventaires jusqu’à
la saisie des cotes sur les postes informatiques. Vous pouvez donc les solliciter à tout moment. Ils vous guideront dans les différentes étapes de vos recherches. En revanche, l’équipe de la salle de lecture ne peut se substituer au lecteur pour effectuer des recherches à sa place.

La salle des inventaires

Divers fichiers présentent :
- les notices des ouvrages de la bibliothèque des Archives départementales, classées par auteurs et par matières.
- les notaires par nom et par commune.
- la série M, administration générale et économique.
- la série Y, établissements pénitentiaires.
- la série V, cultes.
- le série W (documents à partir de 1940).
- les plans.
- les gravures.
- les périodiques.

Cadre de classement des A.D.

Séries anciennes (antérieures à 1790) :
- A : Actes du pouvoir souverain et domaine public.
- B : Cours et juridictions.
- C : Administrations provinciales.
- D : Instruction publique. Sciences. Arts.
- E : Titres féodaux. Papiers de famille. Corporations de métiers.
- 3E : Archives notariales : fiches aux noms de notaires et
aux lieux d’exercice.
- 4E : Registres paroissiaux et d’état civil versés par le greffe depuis la fin du XVIIe siècle.
- 5E : Etat civil : table décennales versées par le greffe.
- G : Clergé séculier.
- H : Clergé régulier.
- I : Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques.

Séries révolutionnaire et modernes (1790-1940) :
- K : Lois, ordonnances et arrêtés depuis 1789.
- L : Archives administratives et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800).
- M : Administration générale et économique de département.
- N : Administration et comptabilité départementales.
- O : Administration et comptabilité communales.
- P : Finances, cadastre et postes.
- Q : Domaines, enregistrement et hypothèques depuis 1790.
- R : Affaires militaires
- S : Travaux publics et transports.
- T : Enseignement général. Affaires culturelles. Sport.
- U : Justice
- V : Cultes. Archives concordataires et relations avec les associations culturelles.
- X : Assistance et prévoyance sociales.
- Y : Etablissements pénitentiaires.
- Z : Sous-préfectures.

Série contemporaine (depuis 1940) :
- W : Versements administratifs depuis 1940.
Classés en continu et accessibles grâce à un fichier alphabétique en salle de lecture et des bordereaux classés par cote ou par service versant dans la chambre forte.

Séries complémentaires
- F : Documents entrés par don, achat, dépôt.
- J : Documents entrés par don, achat, dépôt.
- FI : Documents figurés.
- MI : Microfilms.
- AV : Documents sonores et audiovisuels.
- Ph : Reproduction de documents d’archives (photo).
- Num : Reproduction de documents d’archives (numérisés).

Archives communales et hospitalières déposées
- E dépôt : Archives communales déposées, Registres paroissiaux et d’état civil déposés par les communes.
- H dépôt : Archives hospitalières déposées, Hôtel-Dieu et Hôpital général de Blois.

Conditions de communication.

1/ Les documents en accès libre dans la salle de lecture.
Une grande partie des microfilms des registres paroissiaux et de l’état civil est librement consultable.
Une recherche des cotes dans les inventaires sera néanmoins indispensable pour identifier la ou les bobines qui vous intéressent, avant de les visionner sur un appareil de lecture.
Les ouvrages usuels en salle de lecture sont également en accès libre.

2/ Les appareils de lecture de microfilms.
Les appareils de lecture manuels sont à votre disposition.
Les appareils de lecture automatiques sont réservés à l’impression des microcopies.
Le président de salle ou l’agent d’accueil doit être consultés avant toute utilisation de ces appareils. Il est possible de réserver (trois semaines à l’avance au maximum) une place pour effectuer des microcopies.

3/ Heures de levée.
Les communications de documents ont lieu toutes les demi-heures à partir de 9 heures 15 le matin, à partir de 13 heures 45 l’après-midi.
La dernière levée de documents a lieu à 11 heures 45 le matin, 16 heures 45 l’après-midi.
Les horaires sont affichés en salle de lecture.

4/ Le nombre de documents consultables
A chaque levée de documents, vous pouvez demander :
- un document d’archives
- deux microfilms (en plus des microfilms en accès libre)
- deux ouvrages de bibliothèque.

5/ Les délais de communicabilité
En vertu des articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code du patrimoine, les archives sont soumises à des délais de communicabilité selon leur nature.
Les documents destinés à être portés à la connaissance du public à l’origine, restent librement communicables (accès aux documents administratifs).
Le délai général de communicabilité des archives est de 30 ans.
Il est porté à :
- 60 ans pour les renseignements intéressant la vie privée, la sûreté de l’Etat et le défense nationale.
- 100 ans pour l’état civil, les minutes et répertoires des notaires, les dossiers de jugement, l’enregistrement.
- 120 ans pour les dossiers de personnel à compter de la date de naissance des personnes.
- 150 ans pour les documents à caractère médical.

P.-S.

Si vous souhaitez participer à une visite :
"Découvrir, connaître et utilisez autrement :
les Archives départementales de Loir-et-Cher".
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